Besoin de conseils

Mentions légales



ARTICLE 1 : ORGANISME DECLARANT

BESOIN DE CONSEILS
37 rue des mathurins
75008 PARIS
RCS PARIS 528 608 193

ARTICLE 2 : DIRECTEUR DE PUBLICATION

Prise en la personne de son Gérant en exercice.

ARTICLE 3 : HÉBERGEMENT

1and1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

ARTICLE 4 : INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent.

Pour exercer votre droit d'accès et de rectification en application de l'article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique à l'aide du formulaire suivant :
http://www.besoin-de-conseils.com/contact-service-direction.html.

ARTICLE 5 : DECLARATION CNIL

Conformément à la législation en vigueur, Le site Besoin-de-Conseils.com à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1511885.

ARTICLE 6 : RESPONSABILITE

BESOIN DE CONSEILS met tout en oeuvre pour offrir aux internautes l'accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, de l'exactitude des informations.

ARTICLE 7 : CONCEPTION GRAPHIQUE ET TECHNIQUE

BESOIN DE CONSEILS (www.besoin-de-conseils.com).

ARTICLE 8 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de BESOIN DE CONSEILS.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toutefois si vous désirez diffuser le contenu du site besoin-de-conseils.com veuillez remplir le formulaire suivant : http://www.besoin-de-conseils.com/contact-service-copyright.html, nous vous indiquerons la marche à suivre pour pouvoir utiliser nos contenus en toute légalité.